DRAPEAU DE FRANCE

Les Vins Drouet Frères

Présentation de la marque DRAPEAU DE FRANCE

Déposée le 19 février 1976 par Les Vins Drouet Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « DRAPEAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Vins Drouet Frères domicilié(e) (soc. an.), Vallet (Loire-Atlantique). - France.

La marque DRAPEAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DRAPEAU DE FRANCE est expirée depuis le 19 février 1986.

Les Vins Drouet Frères a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE HAUT MESNIL , LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE , LA JANET , LES CELLIERS ST ACHILLE , LE HAUT MOULIN , LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT , DOMAINE DU PARADIS , CHAIX SAINT ARCADIUS , DOMINIQUE TOUCHER